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Délibérations

Délibération du 25/01/2024

AUTORISATION DU PRÉSIDENT A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024

01/02/24

Délibération du 25/01/2024

PROROGATION DU POSTE D’ANIMATEUR DU TERRITOIRE GERES-DEVISE

01/02/24

Délibération du 25/01/2024

PRÉSENTATION DU RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE (ROB) ET TENUE DU DÉBAT (DOB)

01/02/24

Délibération du 25/01/2024

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 14-12-2023

01/02/24

Délibération du 14/12/2023

MODIFICATION DU TABLEAU DU COMITE SYNDICAL

19/12/23

Délibération du 14/12/2023

MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE LA FPT 17 POUR NÉGOCIER UN ACCORD AVEC LES ORGANISATIONS SYNDICALES REPRÉSENTATIVES ET LANCER LA CONSULTATION POUR LA CONCLUSION DUNE CONVENTION DE PARTICIPATION DANS LE DOMAINE DE LA PRÉVOYANCE

19/12/23

Délibération du 14/12/2023

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - ÉTUDE PRÉALABLE A LA RESTAURATION DES OUVRAGES HYDRAULIQUES TRANCHE 4 (CORRECTION DU PLAN DE FINANCEMENT)

19/12/23

Délibération du 14/12/2023

CPT BROUAGE - ATTRIBUTION DU MARCHÉ RELATIF A LA CARACTÉRISATION DES ALIMENTATIONS EN EAU DU MARAIS

19/12/23

Délibération du 14/12/2023

PPG MARAIS NORD DE ROCHEFORT - ATTRIBUTION DU MARCHÉ RELATIF A L’ÉTUDE PRÉALABLE

19/12/23

Délibération du 14/12/2023

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE ANIMATEUR DU TERRITOIRE MARAIS NORD DE ROCHEFORT - 2024

19/12/23

Délibération du 14/12/2023

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE ANIMATEUR DU TERRITOIRE GERES-DEVISE - 2024

19/12/23

Délibération du 14/12/2023

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE ANIMATEUR DU TERRITOIRE ARNOULT-BRUANT - 2024

19/12/23

Délibération du 14/12/2023

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE ANIMATEUR DU TERRITOIRE MARAIS DE BROUAGE - 2024

19/12/23

Délibération du 14/12/2023

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

19/12/23

Délibération du 14/12/2023

MODIFICATION DU POSTE ANIMATEUR DU TERRITOIRE ARNOULT-BRUANT

19/12/23

Délibération du 14/12/2023

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 12-10-2023

19/12/23

Délibération du 12/10/2023

DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRIMITIF 2023

19/10/23

Délibération du 12/10/2023

EXPÉRIMENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU)

19/10/23

Délibération du 12/10/2023

PPG ARNOULT-BRUANT - ÉTUDE PRÉALABLE A LA RESTAURATION D UN OUVRAGE HYDRAULIQUE

19/10/23

Délibération du 12/10/2023

PPG ARNOULT-BRUANT - ATTRIBUTION DU MARCHÉ RELATIF A L INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES ET DU MAILLAGE BOCAGER (COOPÉRATION AVEC LA CDA DE SAINTES)

19/10/23

Délibération du 12/10/2023

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 23-06-2023

19/10/23

Délibération du 23/06/2023

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

28/06/23

Délibération du 23/06/2023

CRÉATION DE L'EMPLOI D'ASSISTANT ADMINISTRATIF ET FINANCIER

28/06/23

Délibération du 23/06/2023

CONVENTION DE PARTAGE DES DONNÉES PIÉZOMÉTRIQUES, DE NIVEAUX D'EAU AINSI QUE DE DÉBIT

28/06/23

Délibération du 23/06/2023

PPG ARNOULT-BRUANT - ANALYSE SEDIMENTAIRE

28/06/23

Délibération du 23/06/2023

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - ÉTUDE PRÉALABLE A LA RESTAURATION DES OUVRAGES HYDRAULIQUES TRANCHE 4

28/06/23

Délibération du 23/06/2023

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - TRAVAUX DE RESTAURATION DES OUVRAGES HYDRAULIQUES TRANCHE 3

28/06/23

Délibération du 23/06/2023

MARAIS NORD DE ROCHEFORT - TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA CONNEXION ENTRE LE CANAL DE CHARRAS ET LE MARAIS DE LOUBY

28/06/23

Délibération du 23/06/2023

MARAIS NORD DE ROCHEFORT - ÉTUDE PRÉALABLE A LA RESTAURATION DE LA CONTINUITÉ PISCICOLE AU NIVEAU DU NŒUD HYDRAULIQUE DE FICHEMORE

28/06/23

Délibération du 23/06/2023

PPG MARAIS NORD DE ROCHEFORT - ÉTUDE PRÉALABLE

28/06/23

Délibération du 23/06/2023

INSTALLATION DU BUREAU SYNDICAL

28/06/23

Délibération du 23/06/2023

ÉLECTION D'UN MEMBRE SUPPLÉMENTAIRE AU BUREAU SYNDICAL

28/06/23

Délibération du 23/06/2023

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 30-03-2023

28/06/23

Délibération du 30/03/2023

CPT DU MARAIS DE BROUAGE 2023-2024

05/04/23

Délibération du 30/03/2023

PPG ARNOULT BRUANT - RESTAURATION DE RIPISYLVE 2023

05/04/23

Délibération du 30/03/2023

PPG ARNOULT BRUANT - ÉTUDE PRÉALABLE A LA MISE EN ŒUVRE DE BANQUETTES ALTERNÉES SUR LE CANAL DE CHAMPAGNE ET LE COURS D'EAU DU FREUSSIN

05/04/23

Délibération du 30/03/2023

PPG ARNOULT BRUANT - RESTAURATION HYDRO-MORPHOLOGIQUE A LA SUITE DE L'EFFACEMENT DES OBSTACLES A L'ÉCOULEMENT

05/04/23

Délibération du 30/03/2023

PPG ARNOULT BRUANT - EFFACEMENT DES OBSTACLES A L'ÉCOULEMENT SUR LES COURS D'EAU DU TERRITOIRE ARNOULT-BRUANT

05/04/23

Délibération du 30/03/2023

PPG ARNOULT BRUANT - ÉTUDE PRÉALABLE POUR LA RESTAURATION DE LA CONTINUITÉ ÉCOLOGIQUE SUR DES OUVRAGES EN LISTE 1 ET LISTE 2 DE L'ARNOULT

05/04/23

Délibération du 30/03/2023

RENOUVELLEMENT DE L'EMPLOI D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE "MARAIS NORD DE ROCHEFORT"

05/04/23

Délibération du 30/03/2023

PROGRAMME DE LUTTE CONTRE ESPÈCES EXOTIQUES ENVAHISSANTES ANIMALES ET VÉGÉTALES 2023

05/04/23

Délibération du 30/03/2023

PROGRAMME DE LUTTE CONTRE ESPÈCES EXOTIQUES ENVAHISSANTES ANIMALES 2023

05/04/23

Délibération du 30/03/2023

PROGRAMME DE LUTTE CONTRE ESPÈCES EXOTIQUES ENVAHISSANTES VÉGÉTALES 2023

05/04/23

Délibération du 30/03/2023

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRÉSORERIE INTERACTIVE

05/04/23

Délibération du 30/03/2023

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2023 - CDA DE LA ROCHELLE

05/04/23

Délibération du 30/03/2023

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2023 - CDC DE GÉMOZAC

05/04/23

Délibération du 30/03/2023

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2023 - CDA DE SAINTES

05/04/23

Délibération du 30/03/2023

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2023 - CDC VALS DE SAINTONGE

05/04/23

Délibération du 30/03/2023

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2023 - CDC AUNIS SUD

05/04/23

Délibération du 30/03/2023

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2023 - CDC CŒUR DE SAINTONGE

05/04/23

Délibération du 30/03/2023

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2023 - CDC DU BASSIN DE MARENNES

05/04/23

Délibération du 30/03/2023

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2023 - CDA ROCHEFORT OCÉAN

05/04/23

Délibération du 30/03/2023

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023

05/04/23

Délibération du 30/03/2023

AFFECTATION DU RÉSULTAT 2022

05/04/23

Délibération du 30/03/2023

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022

05/04/23

Délibération du 30/03/2023

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022

05/04/23

Délibération du 30/03/2023

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 16/02/2023

05/04/23

Délibération du 16/02/2023

CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE AVEC LA FREDON 17

24/02/23

Délibération du 16/02/2023

AUTORISATION DU PRÉSIDENT A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023

24/02/23

Délibération du 16/02/2023

TITRES RESTAURANT

24/02/23

Délibération du 16/02/2023

VALIDATION DU DOCUMENT UNIQUE D'ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS (DUERP)

24/02/23

Délibération du 16/02/2023

PPG ARNOULT BRUANT - ABANDON DE LA PROCÉDURE DU MARCHÉ RELATIF A L'INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES ET DE MAILLAGE BOCAGER

24/02/23

Délibération du 16/02/2023

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - ÉTUDE PRÉALABLE A LA FINALISATION DE LA RESTAURATION DU CANAL DE BROUE

24/02/23

Délibération du 16/02/2023

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DE TERRITOIRE "GERES-DEVISE" - 2023

24/02/23

Délibération du 16/02/2023

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DE TERRITOIRE "ARNOULT-BRUANT" - 2023

24/02/23

Délibération du 16/02/2023

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

24/02/23

Délibération du 16/02/2023

MODIFICATION DU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE "MARAIS DE BROUAGE"

24/02/23

Délibération du 16/02/2023

MODIFICATION DU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE "GERES-DEVISE"

24/02/23

Délibération du 16/02/2023

MODIFICATION DU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE "ARNOULT-BRUANT"

24/02/23

Délibération du 16/02/2023

PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE (ROB) ET TENUE DU DÉBAT (DOB)

24/02/23

Délibération du 16/02/2023

INSTALLATION DU BUREAU SYNDICAL

24/02/23

Délibération du 16/02/2023

DÉSIGNATION D'UN MEMBRE SUPPLÉMENTAIRE AU BUREAU SYNDICAL

24/02/23

Délibération du 16/02/2023

ADAPTATION DE LA COMPOSITION DU BUREAU SYNDICAL

24/02/23

Délibération du 16/02/2023

MODIFICATION DU TABLEAU DU COMITÉ SYNDICAL

24/02/23

Délibération du 16/02/2023

INSTALLATION DES DÉLÉGUÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS DÉSIGNÉS PAR LA CDA DE LA ROCHELLE

24/02/23

Délibération du 16/02/2023

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 06-10-2022

24/02/23

Délibération du 06/10/2022

INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES - COOPÉRATION AVEC LA CDA DE SAINTES

12/10/22

Délibération du 06/10/2022

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE "MARAIS NORD DE ROCHEFORT"

12/10/22

Délibération du 06/10/2022

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DES TERRITOIRES "GERES-DEVISE" ET "ARNOULT-BRUANT"

12/10/22

Délibération du 06/10/2022

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE "MARAIS DE BROUAGE"

12/10/22

Délibération du 06/10/2022

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

12/10/22

Délibération du 06/10/2022

OUVERTURE DE POSTE

12/10/22

Délibération du 06/10/2022

FREDON 17 - ADHÉSION ET CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES

12/10/22

Délibération du 06/10/2022

NOMENCLATURE M57 - FIXATION DE LA DURÉE D'AMORTISSEMENT

12/10/22

Délibération du 06/10/2022

NOMENCLATURE M57 - ADOPTION PRÉALABLE DU RBF

12/10/22

Délibération du 06/10/2022

INSTAURATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

12/10/22

Délibération du 06/10/2022

SUBVENTION A L'AFP DES MARAIS DE BROUAGE

12/10/22

Délibération du 06/10/2022

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - ÉTUDE ET DOSSIER RÉGLEMENTAIRE POUR LA STABILISATION DES BERGES DU CANAL DE BROUE

12/10/22

Délibération du 06/10/2022

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - SUIVI DES INDICATEURS BIOLOGIQUES 2023

12/10/22

Délibération du 06/10/2022

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - ÉTUDE DE RESTAURATION DES OUVRAGES HYDRAULIQUES TRANCHE 3

12/10/22

Délibération du 06/10/2022

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - ÉTUDE DE LA CONTINUITÉ PISCICOLE

12/10/22

Délibération du 06/10/2022

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 23-06-2022

12/10/22

Délibération du 23/06/2022

MARCHÉ RELATIF A L'IMPLANTATION D'UN RÉSEAU DE CAPTEURS HYDROMÉTRIQUES

07/10/22

Délibération du 23/06/2022

MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE M57 A COMPTER DU 01/01/2023

07/10/22

Délibération du 23/06/2022

PPG ARNOULT-BRUANT - AUTORISATION DU PRÉSIDENT A DÉPOSER LE DOSSIER RÉGLEMENTAIRE

07/10/22

Délibération du 23/06/2022

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - TRAVAUX DE RESTAURATION DES OUVRAGES HYDRAULIQUES

07/10/22

Délibération du 23/06/2022

MODIFICATION STATUTAIRE

07/10/22

Délibération du 23/06/2022

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 24/03/2022

07/10/22

Délibération du 24/03/2022

PROROGATION DE L'EMPLOI D'ANIMATEUR DES TERRITOIRES "GERES-DEVISE" ET "ARNOULT-BRUANT"

07/10/22

Délibération du 24/03/2022

PPG ARNOULT-BRUANT - DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UN RÉSEAU DE STATIONS DE SUIVI HYDRAULIQUE

07/10/22

Délibération du 24/03/2022

PPG GERES-DEVISE - DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UN RÉSEAU DE STATIONS DE SUIVI HYDRAULIQUE

07/10/22

Délibération du 24/03/2022

SUBVENTION DU SIAH POUR L'ENTRETIEN D'UN OUVRAGE

07/10/22

Délibération du 24/03/2022

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU DÉVELOPPEMENT D'UNE APPLICATION DE SUIVI DE L’EXÉCUTION DU PROTOCOLE EXPÉRIMENTAL DE CURAGE

07/10/22

Délibération du 24/03/2022

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A L'ÉTUDE SUR LA RESTAURATION DES OUVRAGES HYDRAULIQUES

07/10/22

Délibération du 24/03/2022

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UN RÉSEAU DE STATIONS DE SUIVI HYDRAULIQUE

07/10/22

Délibération du 24/03/2022

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A L'ÉTUDE SUR LA CARACTÉRISATION DES ALIMENTATIONS EN EAU DU MARAIS

07/10/22

Délibération du 24/03/2022

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A L'ÉTUDE SUR LA CAPACITÉ DE GERMINATION ET DE DÉVELOPPEMENT DE LA JUSSIE EN LIEN AVEC L'INRAE

07/10/22

Délibération du 24/03/2022

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LES ESPÈCES EXOTIQUES ENVAHISSANTES VÉGÉTALES DES SOUS-BASSINS "MARAIS NORD DE ROCHEFORT", "GERES-DEVISE", "ARNOULT-BRUANT" ET "VALLÉE DE LA CHARENTE"

07/10/22

Délibération du 24/03/2022

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LE JUSSIE DU SOUS-BASSIN "MARAIS DE BROUAGE"

07/10/22

Délibération du 24/03/2022

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRÉSORERIE INTERACTIVE

07/10/22

Délibération du 24/03/2022

APPEL DE CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES COMPLÉMENTAIRES 2022

30/09/22

Délibération du 24/03/2022

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022

30/09/22

Délibération du 24/03/2022

AFFECTATION DU RÉSULTAT 2021

30/09/22

Délibération du 24/03/2022

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021

30/09/22

Délibération du 24/03/2022

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021

30/09/22

Délibération du 24/03/2022

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 27/01/2022

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

ÉTUDE PRÉALABLE AU PPG GERES-DEVISE

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU CONTRAT DE PROGRÈS TERRITORIAL DU MARAIS DE BROUAGE - SUIVI DES INDICATEURS BIOLOGIQUES 2022

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES - PIÉGEAGE PROFESSIONNEL 2022

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

CONVENTION DES PRESTATIONS DE SERVICES POUR LA LUTTE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES AVEC LA FREDON 17 - 2022

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

CONVENTION AVEC LES ATELIERS TECHNIQUES DE LA CARO - ENTRETIEN DU VÉHICULE

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE "MARAIS NORD DE ROCHEFORT"

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

OUVERTURE DE POSTE

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDA LA ROCHELLE

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDC GÉMOZAC

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDA SAINTES

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDC VALS DE SAINTONGE

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDC AUNIS SUD

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDC CŒUR DE SAINTONGE

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDC BASSIN DE MARENNES

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDA ROCHEFORT OCEAN

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 22/10/2021

30/09/22

Délibération du 22/10/2021

CONVENTION DE COOPERATION 2019 CARO-SMCA - TROP VERSE

01/09/22

Délibération du 22/10/2021

IDENTIFICATION ET EVALUATION DES RISQUES EN LIEN AVEC LES PROGRAMMES DE LUTTE PAR ARRACHAGE DE LA JUSSIE

01/09/22

Délibération du 22/10/2021

AUTORISATION DU PRESIDENT A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022

01/09/22

Délibération du 22/10/2021

DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DE L'EPTB CHARENTE

01/09/22

Délibération du 22/10/2021

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU CONTRAT DE PROGRES TERRITORIAL DU MARAIS DE BROUAGE - AMO ETUDE SOCIO-ECONOMIQUE SUR L'AVENIR DU HAVRE DE MERIGNAC

01/09/22

Délibération du 22/10/2021

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU CONTRAT DE PROGRES TERRITORIAL DU MARAIS DE BROUAGE - ETUDE SUR L'AMELIORATION DE LA CONTINUITE PISCICOLE

01/09/22

Délibération du 22/10/2021

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DES SOUS-BASSINS GERES-DEVISES ET ARNOULT-BRUANT

01/09/22

Délibération du 22/10/2021

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DU SOUS-BASSIN MARAIS DE BROUAGE

01/09/22

Délibération du 22/10/2021

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

01/09/22

Délibération du 22/10/2021

DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET PRIMITIF

01/09/22

Délibération du 22/10/2021

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 06-05-2021

01/09/22

Délibération du 06/05/2021

INDEMNITE SPECIFIQUE DE SERVICES (ISS)

01/09/22

Délibération du 06/05/2021

DEMANDES DE SUBVENTION RELATIVE AU CPT DU MARAIS DE BROUAGE - TRAVAUX SUR DES OUVRAGES PRIORITAIRES SITUES LE LONG DU CANAL DE BROUE (TRANCHE 2021)

01/09/22

Délibération du 06/05/2021

ETUDE EN LIEN AVEC LE PPG GERES-DEVISE

01/09/22

Délibération du 06/05/2021

APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 25 03 2021

01/09/22

Délibération du 25/03/2021

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

01/09/22

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