Liste des délibérations

Délibération du 24/03/2022

APPEL DE CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES COMPLÉMENTAIRES 2022

30/09/22

DCS2022-24

Délibération du 24/03/2022

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022

30/09/22

DCS2022-23

Délibération du 24/03/2022

AFFECTATION DU RÉSULTAT 2021

30/09/22

DCS2022-22

Délibération du 24/03/2022

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021

30/09/22

DCS2022-21

Délibération du 24/03/2022

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021

30/09/22

DCS2022-20

Délibération du 24/03/2022

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 27/01/2022

30/09/22

DCS2022-19

Délibération du 27/01/2022

ÉTUDE PRÉALABLE AU PPG GERES-DEVISE

30/09/22

DCS2022-18

Délibération du 27/01/2022

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU CONTRAT DE PROGRÈS TERRITORIAL DU MARAIS DE BROUAGE - SUIVI DES INDICATEURS BIOLOGIQUES 2022

30/09/22

DCS2022-17

Délibération du 27/01/2022

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES - PIÉGEAGE PROFESSIONNEL 2022

30/09/22

DCS2022-16

Délibération du 27/01/2022

CONVENTION DES PRESTATIONS DE SERVICES POUR LA LUTTE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES AVEC LA FREDON 17 - 2022

30/09/22

DCS2022-15

Délibération du 27/01/2022

CONVENTION AVEC LES ATELIERS TECHNIQUES DE LA CARO - ENTRETIEN DU VÉHICULE

30/09/22

DCS2022-14

Délibération du 27/01/2022

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE "MARAIS NORD DE ROCHEFORT"

30/09/22

DCS2022-13

Délibération du 27/01/2022

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

30/09/22

DCS2022-12

Délibération du 27/01/2022

OUVERTURE DE POSTE

30/09/22

DCS2022-11

Délibération du 27/01/2022

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDA LA ROCHELLE

30/09/22

DCS2022-10

Délibération du 27/01/2022

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDC GÉMOZAC

30/09/22

DCS2022-09

Délibération du 27/01/2022

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDA SAINTES

30/09/22

DCS2022-08

Délibération du 27/01/2022

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDC VALS DE SAINTONGE

30/09/22

DCS2022-07

Délibération du 27/01/2022

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDC AUNIS SUD

30/09/22

DCS2022-06

Délibération du 27/01/2022

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDC CŒUR DE SAINTONGE

30/09/22

DCS2022-05

Délibération du 27/01/2022

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDC BASSIN DE MARENNES

30/09/22

DCS2022-04

Délibération du 27/01/2022

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDA ROCHEFORT OCEAN

30/09/22

DCS2022-03

Délibération du 27/01/2022

DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE

30/09/22

DCS2022-02

Délibération du 27/01/2022

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 22/10/2021

30/09/22

DCS2022-01

Délibération du 22/10/2021

CONVENTION DE COOPERATION 2019 CARO-SMCA - TROP VERSE

01/09/22

DCS2021-49

Délibération du 22/10/2021

IDENTIFICATION ET EVALUATION DES RISQUES EN LIEN AVEC LES PROGRAMMES DE LUTTE PAR ARRACHAGE DE LA JUSSIE

01/09/22

DCS2021-48

Délibération du 22/10/2021

AUTORISATION DU PRESIDENT A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022

01/09/22

DCS2021-47

Délibération du 22/10/2021

DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DE L'EPTB CHARENTE

01/09/22

DCS2021-46

Délibération du 22/10/2021

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU CONTRAT DE PROGRES TERRITORIAL DU MARAIS DE BROUAGE - AMO ETUDE SOCIO-ECONOMIQUE SUR L'AVENIR DU HAVRE DE MERIGNAC

01/09/22

DCS2021-45

Délibération du 22/10/2021

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU CONTRAT DE PROGRES TERRITORIAL DU MARAIS DE BROUAGE - ETUDE SUR L'AMELIORATION DE LA CONTINUITE PISCICOLE

01/09/22

DCS2021-44

Délibération du 22/10/2021

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DES SOUS-BASSINS GERES-DEVISES ET ARNOULT-BRUANT

01/09/22

DCS2021-43

Délibération du 22/10/2021

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DU SOUS-BASSIN MARAIS DE BROUAGE

01/09/22

DCS2021-42

Délibération du 22/10/2021

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

01/09/22

DCS2021-41

Délibération du 22/10/2021

DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET PRIMITIF

01/09/22

DCS2021-40

Délibération du 22/10/2021

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 06-05-2021

01/09/22

DCS2021-39

Délibération du 06/05/2021

INDEMNITE SPECIFIQUE DE SERVICES (ISS)

01/09/22

DCS2021-38

Délibération du 06/05/2021

DEMANDES DE SUBVENTION RELATIVE AU CPT DU MARAIS DE BROUAGE - TRAVAUX SUR DES OUVRAGES PRIORITAIRES SITUES LE LONG DU CANAL DE BROUE (TRANCHE 2021)

01/09/22

DCS2021-37

Délibération du 06/05/2021

ETUDE EN LIEN AVEC LE PPG GERES-DEVISE

01/09/22

DCS2021-36

Délibération du 06/05/2021

APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 25 03 2021

01/09/22

DCS2021-35

Délibération du 25/03/2021

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

01/09/22

DCS2021-34

Délibération du 25/03/2021

OUVERTURE DE POSTE - ANIMATEUR DES SOUS-BASSINS 'GERES-DEVISES' ET 'ARNOULT-BRUANT'

01/09/22

DCS2021-33

Délibération du 25/03/2021

DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES DES ASSOCIATIONS SYNDICALES DE PROPRIETAIRES DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES

01/09/22

DCS2021-32

Délibération du 25/03/2021

CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DE LA LUTTE COORDONNEE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES SUR LE CANAL DE CHARRAS ET LE CANAL CHARENTE-SEUDRE

01/09/22

DCS2021-31

Délibération du 25/03/2021

CONVENTION DES PRESTATIONS DE SERVICES POUR LA LUTTE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES AVEC LA FREDON17

01/09/22

DCS2021-30

Délibération du 25/03/2021

TRAVAUX D'URGENCE DU SOUS-BASSIN 'ARNOULT BRUANT' OFFRE DE CONCOURS DE LA SOCIETE GAIA

01/09/22

DCS2021-29

Délibération du 25/03/2021

TRAVAUX D'URGENCE DU SOUS-BASSIN 'ARNOULT-BRUANT' DEMANDE DE SUBVENTION

01/09/22

DCS2021-28

Délibération du 25/03/2021

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU CPT DU MARAIS DE BROUAGE- SUIVI DES TAXONS FAUNISTIQUES ET FLORISTIQUES

01/09/22

DCS2021-27

Délibération du 25/03/2021

DELEGATION AU BUREAU SYNDICAL DES AVIS SUR LES PROJETS PORTES PAR DES MAITRES D'OUVRAGES PARTENAIRES DANS LE CADRE DES CPT-PPG

01/09/22

DCS2021-26

Délibération du 25/03/2021

REGLEMENT POUR L'ORGANISATION A DISTANCE DES ASSEMBLEES PAR VISIOCONFERENCE

01/09/22

DCS2021-25

Délibération du 25/03/2021

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021

01/09/22

DCS2021-24

Délibération du 25/03/2021

AFFECTATION DU RESULTAT 2020

01/09/22

DCS2021-23

Délibération du 25/03/2021

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2020

01/09/22

DCS2021-22

Délibération du 25/03/2021

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020

01/09/22

DCS2021-21

Délibération du 25/03/2021

APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 21-01-2021

01/09/22

DCS2021-20

Délibération du 21/01/2021

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

01/09/22

DCS2021-19

Délibération du 21/01/2021

OUVERTURE DE POSTE

01/09/22

DCS2021-18

Délibération du 21/01/2021

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES

01/09/22

DCS2021-17

Délibération du 21/01/2021

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LE LAGAROSIPHON

01/09/22

DCS2021-16

Délibération du 21/01/2021

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LA JUSSIE DES SOUS-BASSINS MARAIS NORD DE ROCHEFORT, GERES-DEVISE, ARNOULT-BRUANT ET VALLÉE DE LA CHARENTE

01/09/22

DCS2021-15

Délibération du 21/01/2021

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LA JUSSIE DU SOUS-BASSIN MARAIS DE BROUAGE

01/09/22

DCS2021-14

Délibération du 21/01/2021

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU CONTRAT DE PROGRÈS TERRITORIAL DU MARAIS DE BROUAGE - AMÉLIORATION DES CONNAISSANCES RELATIVES A L'ALIMENTATION EN EAU DU MARAIS

01/09/22

DCS2021-13