Délibérations

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

CRÉATION DE L'EMPLOI D'ASSISTANT ADMINISTRATIF ET FINANCIER

CONVENTION DE PARTAGE DES DONNÉES PIÉZOMÉTRIQUES, DE NIVEAUX D'EAU AINSI QUE DE DÉBIT

PPG ARNOULT-BRUANT - ANALYSE SEDIMENTAIRE

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - ÉTUDE PRÉALABLE A LA RESTAURATION DES OUVRAGES HYDRAULIQUES TRANCHE 4

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - TRAVAUX DE RESTAURATION DES OUVRAGES HYDRAULIQUES TRANCHE 3

MARAIS NORD DE ROCHEFORT - TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA CONNEXION ENTRE LE CANAL DE CHARRAS ET LE MARAIS DE LOUBY

MARAIS NORD DE ROCHEFORT - ÉTUDE PRÉALABLE A LA RESTAURATION DE LA CONTINUITÉ PISCICOLE AU NIVEAU DU NŒUD HYDRAULIQUE DE FICHEMORE

PPG MARAIS NORD DE ROCHEFORT - ÉTUDE PRÉALABLE

INSTALLATION DU BUREAU SYNDICAL

ÉLECTION D'UN MEMBRE SUPPLÉMENTAIRE AU BUREAU SYNDICAL

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 30-03-2023

CPT DU MARAIS DE BROUAGE 2023-2024

PPG ARNOULT BRUANT - RESTAURATION DE RIPISYLVE 2023

PPG ARNOULT BRUANT - ÉTUDE PRÉALABLE A LA MISE EN ŒUVRE DE BANQUETTES ALTERNÉES SUR LE CANAL DE CHAMPAGNE ET LE COURS D'EAU DU FREUSSIN

PPG ARNOULT BRUANT - RESTAURATION HYDRO-MORPHOLOGIQUE A LA SUITE DE L'EFFACEMENT DES OBSTACLES A L'ÉCOULEMENT

PPG ARNOULT BRUANT - EFFACEMENT DES OBSTACLES A L'ÉCOULEMENT SUR LES COURS D'EAU DU TERRITOIRE ARNOULT-BRUANT

PPG ARNOULT BRUANT - ÉTUDE PRÉALABLE POUR LA RESTAURATION DE LA CONTINUITÉ ÉCOLOGIQUE SUR DES OUVRAGES EN LISTE 1 ET LISTE 2 DE L'ARNOULT

RENOUVELLEMENT DE L'EMPLOI D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE "MARAIS NORD DE ROCHEFORT"

PROGRAMME DE LUTTE CONTRE ESPÈCES EXOTIQUES ENVAHISSANTES ANIMALES ET VÉGÉTALES 2023

PROGRAMME DE LUTTE CONTRE ESPÈCES EXOTIQUES ENVAHISSANTES ANIMALES 2023

PROGRAMME DE LUTTE CONTRE ESPÈCES EXOTIQUES ENVAHISSANTES VÉGÉTALES 2023

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRÉSORERIE INTERACTIVE

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2023 - CDA DE LA ROCHELLE

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2023 - CDC DE GÉMOZAC

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2023 - CDA DE SAINTES

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2023 - CDC VALS DE SAINTONGE

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2023 - CDC AUNIS SUD

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2023 - CDC CŒUR DE SAINTONGE

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2023 - CDC DU BASSIN DE MARENNES

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2023 - CDA ROCHEFORT OCÉAN

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023

AFFECTATION DU RÉSULTAT 2022

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 16/02/2023

CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE AVEC LA FREDON 17

AUTORISATION DU PRÉSIDENT A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023

TITRES RESTAURANT

VALIDATION DU DOCUMENT UNIQUE D'ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS (DUERP)

PPG ARNOULT BRUANT - ABANDON DE LA PROCÉDURE DU MARCHÉ RELATIF A L'INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES ET DE MAILLAGE BOCAGER

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - ÉTUDE PRÉALABLE A LA FINALISATION DE LA RESTAURATION DU CANAL DE BROUE

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DE TERRITOIRE "GERES-DEVISE" - 2023

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DE TERRITOIRE "ARNOULT-BRUANT" - 2023

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

MODIFICATION DU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE "MARAIS DE BROUAGE"

MODIFICATION DU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE "GERES-DEVISE"

MODIFICATION DU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE "ARNOULT-BRUANT"

PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE (ROB) ET TENUE DU DÉBAT (DOB)

INSTALLATION DU BUREAU SYNDICAL

DÉSIGNATION D'UN MEMBRE SUPPLÉMENTAIRE AU BUREAU SYNDICAL

ADAPTATION DE LA COMPOSITION DU BUREAU SYNDICAL

MODIFICATION DU TABLEAU DU COMITÉ SYNDICAL

INSTALLATION DES DÉLÉGUÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS DÉSIGNÉS PAR LA CDA DE LA ROCHELLE

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 06-10-2022

INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES - COOPÉRATION AVEC LA CDA DE SAINTES

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE "MARAIS NORD DE ROCHEFORT"

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DES TERRITOIRES "GERES-DEVISE" ET "ARNOULT-BRUANT"

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE "MARAIS DE BROUAGE"

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

OUVERTURE DE POSTE

FREDON 17 - ADHÉSION ET CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES

NOMENCLATURE M57 - FIXATION DE LA DURÉE D'AMORTISSEMENT

NOMENCLATURE M57 - ADOPTION PRÉALABLE DU RBF

INSTAURATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

SUBVENTION A L'AFP DES MARAIS DE BROUAGE

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - ÉTUDE ET DOSSIER RÉGLEMENTAIRE POUR LA STABILISATION DES BERGES DU CANAL DE BROUE

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - SUIVI DES INDICATEURS BIOLOGIQUES 2023

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - ÉTUDE DE RESTAURATION DES OUVRAGES HYDRAULIQUES TRANCHE 3

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - ÉTUDE DE LA CONTINUITÉ PISCICOLE

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 23-06-2022

MARCHÉ RELATIF A L'IMPLANTATION D'UN RÉSEAU DE CAPTEURS HYDROMÉTRIQUES

MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE M57 A COMPTER DU 01/01/2023

PPG ARNOULT-BRUANT - AUTORISATION DU PRÉSIDENT A DÉPOSER LE DOSSIER RÉGLEMENTAIRE

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - TRAVAUX DE RESTAURATION DES OUVRAGES HYDRAULIQUES

MODIFICATION STATUTAIRE

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 24/03/2022

PROROGATION DE L'EMPLOI D'ANIMATEUR DES TERRITOIRES "GERES-DEVISE" ET "ARNOULT-BRUANT"

PPG ARNOULT-BRUANT - DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UN RÉSEAU DE STATIONS DE SUIVI HYDRAULIQUE

PPG GERES-DEVISE - DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UN RÉSEAU DE STATIONS DE SUIVI HYDRAULIQUE

SUBVENTION DU SIAH POUR L'ENTRETIEN D'UN OUVRAGE

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU DÉVELOPPEMENT D'UNE APPLICATION DE SUIVI DE L’EXÉCUTION DU PROTOCOLE EXPÉRIMENTAL DE CURAGE

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A L'ÉTUDE SUR LA RESTAURATION DES OUVRAGES HYDRAULIQUES

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UN RÉSEAU DE STATIONS DE SUIVI HYDRAULIQUE

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A L'ÉTUDE SUR LA CARACTÉRISATION DES ALIMENTATIONS EN EAU DU MARAIS

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A L'ÉTUDE SUR LA CAPACITÉ DE GERMINATION ET DE DÉVELOPPEMENT DE LA JUSSIE EN LIEN AVEC L'INRAE

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LES ESPÈCES EXOTIQUES ENVAHISSANTES VÉGÉTALES DES SOUS-BASSINS "MARAIS NORD DE ROCHEFORT", "GERES-DEVISE", "ARNOULT-BRUANT" ET "VALLÉE DE LA CHARENTE"

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LE JUSSIE DU SOUS-BASSIN "MARAIS DE BROUAGE"

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRÉSORERIE INTERACTIVE

APPEL DE CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES COMPLÉMENTAIRES 2022

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022

AFFECTATION DU RÉSULTAT 2021

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 27/01/2022

ÉTUDE PRÉALABLE AU PPG GERES-DEVISE

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU CONTRAT DE PROGRÈS TERRITORIAL DU MARAIS DE BROUAGE - SUIVI DES INDICATEURS BIOLOGIQUES 2022

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES - PIÉGEAGE PROFESSIONNEL 2022

CONVENTION DES PRESTATIONS DE SERVICES POUR LA LUTTE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES AVEC LA FREDON 17 - 2022

CONVENTION AVEC LES ATELIERS TECHNIQUES DE LA CARO - ENTRETIEN DU VÉHICULE

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE "MARAIS NORD DE ROCHEFORT"

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

OUVERTURE DE POSTE

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDA LA ROCHELLE

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDC GÉMOZAC

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDA SAINTES

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDC VALS DE SAINTONGE

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDC AUNIS SUD

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDC CŒUR DE SAINTONGE

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDC BASSIN DE MARENNES

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDA ROCHEFORT OCEAN

DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 22/10/2021

CONVENTION DE COOPERATION 2019 CARO-SMCA - TROP VERSE

IDENTIFICATION ET EVALUATION DES RISQUES EN LIEN AVEC LES PROGRAMMES DE LUTTE PAR ARRACHAGE DE LA JUSSIE

AUTORISATION DU PRESIDENT A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022

DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DE L'EPTB CHARENTE

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU CONTRAT DE PROGRES TERRITORIAL DU MARAIS DE BROUAGE - AMO ETUDE SOCIO-ECONOMIQUE SUR L'AVENIR DU HAVRE DE MERIGNAC

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU CONTRAT DE PROGRES TERRITORIAL DU MARAIS DE BROUAGE - ETUDE SUR L'AMELIORATION DE LA CONTINUITE PISCICOLE

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DES SOUS-BASSINS GERES-DEVISES ET ARNOULT-BRUANT

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DU SOUS-BASSIN MARAIS DE BROUAGE

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET PRIMITIF

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 06-05-2021

INDEMNITE SPECIFIQUE DE SERVICES (ISS)

DEMANDES DE SUBVENTION RELATIVE AU CPT DU MARAIS DE BROUAGE - TRAVAUX SUR DES OUVRAGES PRIORITAIRES SITUES LE LONG DU CANAL DE BROUE (TRANCHE 2021)

ETUDE EN LIEN AVEC LE PPG GERES-DEVISE

APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 25 03 2021

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

OUVERTURE DE POSTE - ANIMATEUR DES SOUS-BASSINS 'GERES-DEVISES' ET 'ARNOULT-BRUANT'

DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES DES ASSOCIATIONS SYNDICALES DE PROPRIETAIRES DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES

CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DE LA LUTTE COORDONNEE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES SUR LE CANAL DE CHARRAS ET LE CANAL CHARENTE-SEUDRE

CONVENTION DES PRESTATIONS DE SERVICES POUR LA LUTTE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES AVEC LA FREDON17

TRAVAUX D'URGENCE DU SOUS-BASSIN 'ARNOULT BRUANT' OFFRE DE CONCOURS DE LA SOCIETE GAIA

TRAVAUX D'URGENCE DU SOUS-BASSIN 'ARNOULT-BRUANT' DEMANDE DE SUBVENTION

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU CPT DU MARAIS DE BROUAGE- SUIVI DES TAXONS FAUNISTIQUES ET FLORISTIQUES

DELEGATION AU BUREAU SYNDICAL DES AVIS SUR LES PROJETS PORTES PAR DES MAITRES D'OUVRAGES PARTENAIRES DANS LE CADRE DES CPT-PPG

REGLEMENT POUR L'ORGANISATION A DISTANCE DES ASSEMBLEES PAR VISIOCONFERENCE

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021

AFFECTATION DU RESULTAT 2020

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2020

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020

APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 21-01-2021

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

OUVERTURE DE POSTE

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LE LAGAROSIPHON

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LA JUSSIE DES SOUS-BASSINS MARAIS NORD DE ROCHEFORT, GERES-DEVISE, ARNOULT-BRUANT ET VALLÉE DE LA CHARENTE

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LA JUSSIE DU SOUS-BASSIN MARAIS DE BROUAGE

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU CONTRAT DE PROGRÈS TERRITORIAL DU MARAIS DE BROUAGE - AMÉLIORATION DES CONNAISSANCES RELATIVES A L'ALIMENTATION EN EAU DU MARAIS