Liste des délibérations

Délibération du 24/03/2022

APPEL DE CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES COMPLÉMENTAIRES 2022

30/09/22

Délibération du 24/03/2022

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022

30/09/22

Délibération du 24/03/2022

AFFECTATION DU RÉSULTAT 2021

30/09/22

Délibération du 24/03/2022

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021

30/09/22

Délibération du 24/03/2022

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021

30/09/22

Délibération du 24/03/2022

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 27/01/2022

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

ÉTUDE PRÉALABLE AU PPG GERES-DEVISE

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU CONTRAT DE PROGRÈS TERRITORIAL DU MARAIS DE BROUAGE - SUIVI DES INDICATEURS BIOLOGIQUES 2022

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES - PIÉGEAGE PROFESSIONNEL 2022

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

CONVENTION DES PRESTATIONS DE SERVICES POUR LA LUTTE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES AVEC LA FREDON 17 - 2022

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

CONVENTION AVEC LES ATELIERS TECHNIQUES DE LA CARO - ENTRETIEN DU VÉHICULE

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE "MARAIS NORD DE ROCHEFORT"

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

OUVERTURE DE POSTE

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDA LA ROCHELLE

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDC GÉMOZAC

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDA SAINTES

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDC VALS DE SAINTONGE

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDC AUNIS SUD

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDC CŒUR DE SAINTONGE

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDC BASSIN DE MARENNES

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDA ROCHEFORT OCEAN

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE

30/09/22

Délibération du 27/01/2022

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 22/10/2021

30/09/22

Délibération du 22/10/2021

CONVENTION DE COOPERATION 2019 CARO-SMCA - TROP VERSE

01/09/22

Délibération du 22/10/2021

IDENTIFICATION ET EVALUATION DES RISQUES EN LIEN AVEC LES PROGRAMMES DE LUTTE PAR ARRACHAGE DE LA JUSSIE

01/09/22

Délibération du 22/10/2021

AUTORISATION DU PRESIDENT A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022

01/09/22

Délibération du 22/10/2021

DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DE L'EPTB CHARENTE

01/09/22

Délibération du 22/10/2021

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU CONTRAT DE PROGRES TERRITORIAL DU MARAIS DE BROUAGE - AMO ETUDE SOCIO-ECONOMIQUE SUR L'AVENIR DU HAVRE DE MERIGNAC

01/09/22

Délibération du 22/10/2021

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU CONTRAT DE PROGRES TERRITORIAL DU MARAIS DE BROUAGE - ETUDE SUR L'AMELIORATION DE LA CONTINUITE PISCICOLE

01/09/22

Délibération du 22/10/2021

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DES SOUS-BASSINS GERES-DEVISES ET ARNOULT-BRUANT

01/09/22

Délibération du 22/10/2021

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DU SOUS-BASSIN MARAIS DE BROUAGE

01/09/22

Délibération du 22/10/2021

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

01/09/22

Délibération du 22/10/2021

DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET PRIMITIF

01/09/22

Délibération du 22/10/2021

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 06-05-2021

01/09/22

Délibération du 06/05/2021

INDEMNITE SPECIFIQUE DE SERVICES (ISS)

01/09/22

Délibération du 06/05/2021

DEMANDES DE SUBVENTION RELATIVE AU CPT DU MARAIS DE BROUAGE - TRAVAUX SUR DES OUVRAGES PRIORITAIRES SITUES LE LONG DU CANAL DE BROUE (TRANCHE 2021)

01/09/22

Délibération du 06/05/2021

ETUDE EN LIEN AVEC LE PPG GERES-DEVISE

01/09/22

Délibération du 06/05/2021

APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 25 03 2021

01/09/22

Délibération du 25/03/2021

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

01/09/22

Délibération du 25/03/2021

OUVERTURE DE POSTE - ANIMATEUR DES SOUS-BASSINS 'GERES-DEVISES' ET 'ARNOULT-BRUANT'

01/09/22

Délibération du 25/03/2021

DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES DES ASSOCIATIONS SYNDICALES DE PROPRIETAIRES DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES

01/09/22

Délibération du 25/03/2021

CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DE LA LUTTE COORDONNEE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES SUR LE CANAL DE CHARRAS ET LE CANAL CHARENTE-SEUDRE

01/09/22

Délibération du 25/03/2021

CONVENTION DES PRESTATIONS DE SERVICES POUR LA LUTTE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES AVEC LA FREDON17

01/09/22

Délibération du 25/03/2021

TRAVAUX D'URGENCE DU SOUS-BASSIN 'ARNOULT BRUANT' OFFRE DE CONCOURS DE LA SOCIETE GAIA

01/09/22

Délibération du 25/03/2021

TRAVAUX D'URGENCE DU SOUS-BASSIN 'ARNOULT-BRUANT' DEMANDE DE SUBVENTION

01/09/22

Délibération du 25/03/2021

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU CPT DU MARAIS DE BROUAGE- SUIVI DES TAXONS FAUNISTIQUES ET FLORISTIQUES

01/09/22

Délibération du 25/03/2021

DELEGATION AU BUREAU SYNDICAL DES AVIS SUR LES PROJETS PORTES PAR DES MAITRES D'OUVRAGES PARTENAIRES DANS LE CADRE DES CPT-PPG

01/09/22

Délibération du 25/03/2021

REGLEMENT POUR L'ORGANISATION A DISTANCE DES ASSEMBLEES PAR VISIOCONFERENCE

01/09/22

Délibération du 25/03/2021

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021

01/09/22

Délibération du 25/03/2021

AFFECTATION DU RESULTAT 2020

01/09/22

Délibération du 25/03/2021

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2020

01/09/22

Délibération du 25/03/2021

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020

01/09/22

Délibération du 25/03/2021

APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 21-01-2021

01/09/22

Délibération du 21/01/2021

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

01/09/22

Délibération du 21/01/2021

OUVERTURE DE POSTE

01/09/22

Délibération du 21/01/2021

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES

01/09/22

Délibération du 21/01/2021

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LE LAGAROSIPHON

01/09/22

Délibération du 21/01/2021

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LA JUSSIE DES SOUS-BASSINS MARAIS NORD DE ROCHEFORT, GERES-DEVISE, ARNOULT-BRUANT ET VALLÉE DE LA CHARENTE

01/09/22

Délibération du 21/01/2021

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LA JUSSIE DU SOUS-BASSIN MARAIS DE BROUAGE

01/09/22

Délibération du 21/01/2021

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU CONTRAT DE PROGRÈS TERRITORIAL DU MARAIS DE BROUAGE - AMÉLIORATION DES CONNAISSANCES RELATIVES A L'ALIMENTATION EN EAU DU MARAIS

01/09/22

Délibération du 21/01/2021

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU CONTRAT DE PROGRÈS TERRITORIAL DU MARAIS DE BROUAGE - ÉTUDE DES OUVRAGES HYDRAULIQUES

01/09/22

Délibération du 21/01/2021

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU CONTRAT DE PROGRÈS TERRITORIAL DU MARAIS DE BROUAGE - SUIVI DES TAXONS FAUNISTIQUES ET FLORISTIQUES

01/09/22

Délibération du 21/01/2021

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2021 - CDA LA ROCHELLE

01/09/22

Délibération du 21/01/2021

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2021 - CDC GÉMOZAC

01/09/22

Délibération du 21/01/2021

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2021 - CDA SAINTES

01/09/22

Délibération du 21/01/2021

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2021 - CDC VALS DE SAINTONGE

01/09/22

Délibération du 21/01/2021

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2021 - CDC AUNIS SUD

01/09/22

Délibération du 21/01/2021

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2021 - CDC COEUR DE SAINTONGE

01/09/22

Délibération du 21/01/2021

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2021 - CDC DU BASSIN DE MARENNES

01/09/22

Délibération du 21/01/2021

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2021 - CDA ROCHEFORT OCÉAN

01/09/22

Délibération du 21/01/2021

DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE

01/09/22

Délibération du 21/01/2021

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 22/10/2020

01/09/22

Délibération du 06/03/2020

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019

30/09/22

Délibération du 06/03/2020

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019

30/09/22