Les Actualités
Délibérations
Délibération du 06/10/2022
INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES - COOPÉRATION AVEC LA CDA DE SAINTES
12/10/22
Délibération du 06/10/2022
DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE "MARAIS NORD DE ROCHEFORT"
12/10/22
Délibération du 06/10/2022
DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DES TERRITOIRES "GERES-DEVISE" ET "ARNOULT-BRUANT"
12/10/22
Délibération du 06/10/2022
DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE "MARAIS DE BROUAGE"
12/10/22
Délibération du 06/10/2022
FREDON 17 - ADHÉSION ET CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES
12/10/22
Délibération du 06/10/2022
INSTAURATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)
12/10/22
Délibération du 06/10/2022
CPT DU MARAIS DE BROUAGE - ÉTUDE ET DOSSIER RÉGLEMENTAIRE POUR LA STABILISATION DES BERGES DU CANAL DE BROUE
12/10/22
Délibération du 06/10/2022
CPT DU MARAIS DE BROUAGE - SUIVI DES INDICATEURS BIOLOGIQUES 2023
12/10/22
Délibération du 06/10/2022
CPT DU MARAIS DE BROUAGE - ÉTUDE DE RESTAURATION DES OUVRAGES HYDRAULIQUES TRANCHE 3
12/10/22
Délibération du 06/10/2022
CPT DU MARAIS DE BROUAGE - ÉTUDE DE LA CONTINUITÉ PISCICOLE
12/10/22
Délibération du 23/06/2022
MARCHÉ RELATIF A L'IMPLANTATION D'UN RÉSEAU DE CAPTEURS HYDROMÉTRIQUES
07/10/22
Délibération du 23/06/2022
MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE M57 A COMPTER DU 01/01/2023
07/10/22
Délibération du 23/06/2022
PPG ARNOULT-BRUANT - AUTORISATION DU PRÉSIDENT A DÉPOSER LE DOSSIER RÉGLEMENTAIRE
07/10/22
Délibération du 23/06/2022
CPT DU MARAIS DE BROUAGE - TRAVAUX DE RESTAURATION DES OUVRAGES HYDRAULIQUES
07/10/22
Délibération du 24/03/2022
PROROGATION DE L'EMPLOI D'ANIMATEUR DES TERRITOIRES "GERES-DEVISE" ET "ARNOULT-BRUANT"
07/10/22
Délibération du 24/03/2022
PPG ARNOULT-BRUANT - DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UN RÉSEAU DE STATIONS DE SUIVI HYDRAULIQUE
07/10/22
Délibération du 24/03/2022
PPG GERES-DEVISE - DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UN RÉSEAU DE STATIONS DE SUIVI HYDRAULIQUE
07/10/22
Délibération du 24/03/2022
CPT DU MARAIS DE BROUAGE - DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU DÉVELOPPEMENT D'UNE APPLICATION DE SUIVI DE L’EXÉCUTION DU PROTOCOLE EXPÉRIMENTAL DE CURAGE
07/10/22
Délibération du 24/03/2022
CPT DU MARAIS DE BROUAGE - DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A L'ÉTUDE SUR LA RESTAURATION DES OUVRAGES HYDRAULIQUES
07/10/22
Délibération du 24/03/2022
CPT DU MARAIS DE BROUAGE - DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UN RÉSEAU DE STATIONS DE SUIVI HYDRAULIQUE
07/10/22
Délibération du 24/03/2022
CPT DU MARAIS DE BROUAGE - DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A L'ÉTUDE SUR LA CARACTÉRISATION DES ALIMENTATIONS EN EAU DU MARAIS
07/10/22
Délibération du 24/03/2022
CPT DU MARAIS DE BROUAGE - DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A L'ÉTUDE SUR LA CAPACITÉ DE GERMINATION ET DE DÉVELOPPEMENT DE LA JUSSIE EN LIEN AVEC L'INRAE
07/10/22
Délibération du 24/03/2022
DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LES ESPÈCES EXOTIQUES ENVAHISSANTES VÉGÉTALES DES SOUS-BASSINS "MARAIS NORD DE ROCHEFORT", "GERES-DEVISE", "ARNOULT-BRUANT" ET "VALLÉE DE LA CHARENTE"
07/10/22
Délibération du 24/03/2022
DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LE JUSSIE DU SOUS-BASSIN "MARAIS DE BROUAGE"
07/10/22
Délibération du 27/01/2022
DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU CONTRAT DE PROGRÈS TERRITORIAL DU MARAIS DE BROUAGE - SUIVI DES INDICATEURS BIOLOGIQUES 2022
30/09/22
Délibération du 27/01/2022
DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES - PIÉGEAGE PROFESSIONNEL 2022
30/09/22
Délibération du 27/01/2022
CONVENTION DES PRESTATIONS DE SERVICES POUR LA LUTTE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES AVEC LA FREDON 17 - 2022
30/09/22
Délibération du 27/01/2022
CONVENTION AVEC LES ATELIERS TECHNIQUES DE LA CARO - ENTRETIEN DU VÉHICULE
30/09/22
Délibération du 27/01/2022
DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE "MARAIS NORD DE ROCHEFORT"
30/09/22
Délibération du 27/01/2022
DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDA LA ROCHELLE
30/09/22
Délibération du 27/01/2022
DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDC GÉMOZAC
30/09/22
Délibération du 27/01/2022
DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDA SAINTES
30/09/22
Délibération du 27/01/2022
DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDC VALS DE SAINTONGE
30/09/22
Délibération du 27/01/2022
DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDC AUNIS SUD
30/09/22
Délibération du 27/01/2022
DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDC CŒUR DE SAINTONGE
30/09/22
Délibération du 27/01/2022
DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDC BASSIN DE MARENNES
30/09/22
Délibération du 27/01/2022
DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDA ROCHEFORT OCEAN
30/09/22
Délibération du 22/10/2021
IDENTIFICATION ET EVALUATION DES RISQUES EN LIEN AVEC LES PROGRAMMES DE LUTTE PAR ARRACHAGE DE LA JUSSIE
01/09/22
Délibération du 22/10/2021
AUTORISATION DU PRESIDENT A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022
01/09/22
Délibération du 22/10/2021
DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU CONTRAT DE PROGRES TERRITORIAL DU MARAIS DE BROUAGE - AMO ETUDE SOCIO-ECONOMIQUE SUR L'AVENIR DU HAVRE DE MERIGNAC
01/09/22
Délibération du 22/10/2021
DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU CONTRAT DE PROGRES TERRITORIAL DU MARAIS DE BROUAGE - ETUDE SUR L'AMELIORATION DE LA CONTINUITE PISCICOLE
01/09/22
Délibération du 22/10/2021
DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DES SOUS-BASSINS GERES-DEVISES ET ARNOULT-BRUANT
01/09/22
Délibération du 22/10/2021
DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DU SOUS-BASSIN MARAIS DE BROUAGE
01/09/22
Délibération du 06/05/2021
DEMANDES DE SUBVENTION RELATIVE AU CPT DU MARAIS DE BROUAGE - TRAVAUX SUR DES OUVRAGES PRIORITAIRES SITUES LE LONG DU CANAL DE BROUE (TRANCHE 2021)
01/09/22
Délibération du 25/03/2021
OUVERTURE DE POSTE - ANIMATEUR DES SOUS-BASSINS 'GERES-DEVISES' ET 'ARNOULT-BRUANT'
01/09/22
Délibération du 25/03/2021
DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES DES ASSOCIATIONS SYNDICALES DE PROPRIETAIRES DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES
01/09/22
Délibération du 25/03/2021
CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DE LA LUTTE COORDONNEE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES SUR LE CANAL DE CHARRAS ET LE CANAL CHARENTE-SEUDRE
01/09/22
Délibération du 25/03/2021
CONVENTION DES PRESTATIONS DE SERVICES POUR LA LUTTE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES AVEC LA FREDON17
01/09/22
Délibération du 25/03/2021
TRAVAUX D'URGENCE DU SOUS-BASSIN 'ARNOULT BRUANT' OFFRE DE CONCOURS DE LA SOCIETE GAIA
01/09/22
Délibération du 25/03/2021
TRAVAUX D'URGENCE DU SOUS-BASSIN 'ARNOULT-BRUANT' DEMANDE DE SUBVENTION
01/09/22
Délibération du 25/03/2021
DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU CPT DU MARAIS DE BROUAGE- SUIVI DES TAXONS FAUNISTIQUES ET FLORISTIQUES
01/09/22
Délibération du 25/03/2021
DELEGATION AU BUREAU SYNDICAL DES AVIS SUR LES PROJETS PORTES PAR DES MAITRES D'OUVRAGES PARTENAIRES DANS LE CADRE DES CPT-PPG
01/09/22
Délibération du 25/03/2021
REGLEMENT POUR L'ORGANISATION A DISTANCE DES ASSEMBLEES PAR VISIOCONFERENCE
01/09/22
Délibération du 21/01/2021
DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES
01/09/22
Délibération du 21/01/2021
DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LE LAGAROSIPHON
01/09/22
Délibération du 21/01/2021
DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LA JUSSIE DES SOUS-BASSINS MARAIS NORD DE ROCHEFORT, GERES-DEVISE, ARNOULT-BRUANT ET VALLÉE DE LA CHARENTE
01/09/22
Délibération du 21/01/2021
DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LA JUSSIE DU SOUS-BASSIN MARAIS DE BROUAGE
01/09/22
Délibération du 21/01/2021
DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU CONTRAT DE PROGRÈS TERRITORIAL DU MARAIS DE BROUAGE - AMÉLIORATION DES CONNAISSANCES RELATIVES A L'ALIMENTATION EN EAU DU MARAIS
01/09/22
Délibération du 21/01/2021
DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU CONTRAT DE PROGRÈS TERRITORIAL DU MARAIS DE BROUAGE - ÉTUDE DES OUVRAGES HYDRAULIQUES
01/09/22
Délibération du 21/01/2021
DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU CONTRAT DE PROGRÈS TERRITORIAL DU MARAIS DE BROUAGE - SUIVI DES TAXONS FAUNISTIQUES ET FLORISTIQUES
01/09/22
Délibération du 21/01/2021
DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2021 - CDA LA ROCHELLE
01/09/22
Délibération du 21/01/2021
DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2021 - CDC GÉMOZAC
01/09/22
Délibération du 21/01/2021
DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2021 - CDA SAINTES
01/09/22
Délibération du 21/01/2021
DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2021 - CDC VALS DE SAINTONGE
01/09/22
Délibération du 21/01/2021
DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2021 - CDC AUNIS SUD
01/09/22
Délibération du 21/01/2021
DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2021 - CDC COEUR DE SAINTONGE
01/09/22
Délibération du 21/01/2021
DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2021 - CDC DU BASSIN DE MARENNES
01/09/22
Délibération du 21/01/2021
DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2021 - CDA ROCHEFORT OCÉAN
01/09/22