Délibérations

GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LE SMBS POUR LA RÉALISATION DE L'INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES ET DU MAILLAGE BOCAGER DE LA CCBM (HORS MARAIS)

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE - ARNOULT-BRUANT - 2027

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE - GERES-DEVISE - 2027

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE - MARAIS NORD DE ROCHEFORT - 2027

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE - MARAIS DE BROUAGE - 2027

APPROBATION DU CEC DU MARAIS DE BROUAGE

APPROBATION DU CEC DES MARAIS NORD DE ROCHEFORT

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 03-07-2026

DÉLÉGATIONS DU COMITÉ SYNDICAL ACCORDÉES AU PRÉSIDENT ET AU BUREAU SYNDICAL

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

PROROGATION DE L'EMPLOI DE DIRECTEUR

ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER

APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR

DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉS AU CNAS

DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS A SOLURIS

DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS AU SEIN DE L'EPTB CHARENTE

DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS AU SEIN DE L'UNIMA

COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - ÉLECTION DES MEMBRES

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 11-06-2026

APPROBATION D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN AGENT AUPRÈS DU FORUM DES MARAIS ATLANTIQUES

MODALITÉS DE DÉPÔTS DES LISTES POUR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES

FRAIS D’EXÉCUTION DE MANDAT SPÉCIAL ET FRAIS DE DÉPLACEMENT DES ÉLUS - FIXATION DES MODALITÉS

ATTRIBUTION DES INDEMNITÉS DE FONCTION AU PRÉSIDENT ET AUX VICE-PRÉSIDENTS

DÉLÉGATIONS DU COMITE SYNDICAL ACCORDÉES AU PRÉSIDENT ET AU BUREAU SYNDICAL

ÉLECTION DES MEMBRES SUPPLÉMENTAIRES AU BUREAU SYNDICAL

ÉLECTION DES VICE-PRÉSIDENTS

COMPOSITION DU BUREAU SYNDICAL

DÉTERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRÉSIDENTS

ÉLECTION DU PRÉSIDENT

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 26-02-2026

INSTALLATION DU COMITÉ SYNDICAL

MÉTROLOGIE TRANCHE 2026 (TERRITOIRE SMCA)

CPT MARAIS DE BROUAGE - MÉTROLOGIE TRANCHE 2026

CPT MARAIS NORD DE ROCHEFORT - MÉTROLOGIE TRANCHE 2026

PPG GÈRES-DEVISE - MÉTROLOGIE TRANCHE 2026

PPG ARNOULT-BRUANT - MÉTROLOGIE TRANCHE 2026

LUTTE CONTRE LES ESPÈCES EXOTIQUES ENVAHISSANTES VÉGÉTALES 2026 (TERRITOIRE SMCA)

VALLÉE DE LA CHARENTE - LUTTE CONTRE LES ESPÈCES EXOTIQUES ENVAHISSANTES VÉGÉTALES 2026

CPT BROUAGE - LUTTE CONTRE LES ESPÈCES EXOTIQUES ENVAHISSANTES VÉGÉTALES 2026

CPT MARAIS NORD DE ROCHEFORT - LUTTE CONTRE LES ESPÈCES EXOTIQUES ENVAHISSANTES VÉGÉTALES 2026

PPG GÈRES-DEVISE - LUTTE CONTRE LES ESPÈCES EXOTIQUES ENVAHISSANTES VÉGÉTALES 2026

PPG ARNOULT-BRUANT - LUTTE CONTRE LES ESPÈCES EXOTIQUES ENVAHISSANTES VÉGÉTALES 2026

LUTTE CONTRE LES ESPÈCES EXOTIQUES ENVAHISSANTES ANIMALES (TERRITOIRE DU SMCA)

FREDON 17 - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE

CPT MARAIS DE BROUAGE - RESTAURATION DES OUVRAGES HYDRAULIQUES T5

CPT MARAIS DE BROUAGE - DIAGNOSTIC COMPLÉMENTAIRE SUR L'AMÉLIORATION DE LA FONCTIONNALITÉ HYDRAULIQUE DES UHC

CPT MARAIS NORD DE ROCHEFORT - DIAGNOSTIC PRÉALABLE A LA RESTAURATION DES OUVRAGES HYDRAULIQUES T2

CPT MARAIS NORD DE ROCHEFORT - RESTAURATION DES OUVRAGES HYDRAULIQUES T1 (ÉCLUSE DE LOIRE-LES-MARAIS)

CPT MARAIS NORD DE ROCHEFORT - PRODUCTION DU SCHÉMA HYDRAULIQUE

PPG GÈRES-DEVISE - PLANTATION DE RIPISYLVE T1

PPG GÈRES-DEVISE - RESTAURATION DE RIPISYLVE T2

PPG GÈRES-DEVISE - ÉTUDE PRÉALABLE A LA RESTAURATION DE LA CONTINUITÉ ÉCOLOGIQUE ET DE L'HYDROMORPHOLOGIQUE A GAUTRUT

PPG GÈRES-DEVISE - DIAGNOSTIC DES TÊTES DE BASSIN VERSANT DE LA GÈRES ET DE LA JINGUETTE

PPG ARNOULT-BRUANT - ÉTUDE HYDRAULIQUE SUR DEUX OUVRAGES (OH292 ET CLAPET A LA CHARENTE) EN AVAL DU FREUSSIN

PPG ARNOULT-BRUANT - RESTAURATION HYDROMORPHOLOGIQUE EN AVAL DU VIEUX PONT SITUÉ A PONT-L'ABBÉ-D'ARNOULT

PPG ARNOULT-BRUANT - RESTAURATION HYDROMORPHOLOGIQUE DES OUVRAGES OF13 (BRUANT) ET OH24 (ST CHRISTOPHE)

PRINCIPE DE VOTES GROUPÉS PAR SOUS-BASSIN

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRESORERIE

APPLICATION DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2026 - CDA DE LA ROCHELLE

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2026 - CDC DE GEMOZAC

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2026 - CDA DE SAINTES

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2026 - CDC VALS DE SAINTONGE

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2026 - CDC AUNIS SUD

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2026 - CDC CŒUR DE SAINTONGE

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2026 - CDC DU BASSIN DE MARENNES

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2026 - CDA ROCHEFORT OCEAN

AFFECTATION DU RÉSULTAT 2025

APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 29-01-2026

PARTICIPATION AU TITRE DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE DES AGENTS DANS LE CADRE DE LA LABELLISATION

RENOUVELLEMENT DU DÉTACHEMENT DE MONSIEUR JEAN-EUDES DU PEUTY

PROROGATION DE L'EMPLOI D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE MARAIS NORD DE ROCHEFORT

AUTORISATION DU PRÉSIDENT A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025

PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE ET TENUE DU DÉBAT

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 28-11-2025

PARTICIPATION DES ASSOCIATIONS SYNDICALES A LA LUTTE CONTRE LES EEE

LOCATION DE BUREAUX A LA CARO

ATTRIBUTION DU LOT N°1 MARAIS NORD DE ROCHEFORT - PARTIE EST RELATIF A LA LUTTE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE MARAIS NORD DE ROCHEFORT - 2026

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE GERES DEVISE - 2026

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE ARNOULT BRUANT - 2026

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE MARAIS DE BROUAGE - 2026

APPROBATION DU PV DE LA SÉANCE DU 19-06-2025

CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE DE LA LUTTE COORDONNÉE CONTRE LES RAGONDINS ET RATS MUSQUÉS SUR LE DOMAINE PUBLIC FLUVIAL

PPG GERES-DEVISE - RESTAURATION DE RIPISYLVE (TRANCHE 2025)

PPG GERES-DEVISE - ÉTUDE PRÉALABLE AU RÉTABLISSEMENT DE LA CONTINUITÉ ÉCOLOGIQUE SUR 3 OUVRAGES

PPG ARNOULT BRUANT - PLANTATION DE RIPISYLVE (TRANCHE 2025)

PPG ARNOULT BRUANT - TRAVAUX DE VENTELLERIE SUR UN OUVRAGE HYDRAULIQUE SITUÉ A ST HIPPOLYTE

DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRIMITIF 2025

PROROGATION DE L'EMPLOI D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE MARAIS DE BROUAGE

APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 27-03-2025

PARTICIPATION A LA CONSULTATION ENGAGÉE PAR LE CENTRE DE GESTION POUR LA CONCLUSION D'UNE CONVENTION DE PARTICIPATION DANS LE DOMAINE DE LA SANTÉ

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRESORERIE

APPLICATION DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2025 - CDA DE LA ROCHELLE

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2025 - CDC DE GÉMOZAC

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2025 - CDA DE SAINTES

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2025 - CDC DES VALS DE SAINTONGE

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2025 - CDC AUNIS SUD

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2025 - CDC CŒUR DE SAINTONGE

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2025 - CDC DU BASSIN DE MARENNES

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2025 - CDA ROCHEFORT OCÉAN

AFFECTATION DU RÉSULTAT 2024

APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024

MODIFICATION DU TABLEAU DU COMITE SYNDICAL

CPT BROUAGE - ATTRIBUTION DE L’ÉTUDE STRATÉGIQUE POUR L’AMÉLIORATION DE LA CONTINUITÉ PISCICOLE DU MARAIS DE BROUAGE

CPT MARAIS DE BROUAGE - ÉTUDE PRÉALABLE A LA RESTAURATION DES OUVRAGES HYDRAULIQUES TRANCHE 2025

CPT MARAIS DE BROUAGE - SUIVI DES IMPACTS DE LA MODIFICATION DE LA GESTION DES NIVEAUX D'EAU

CPT MARAIS DE BROUAGE - BILAN ET ÉLABORATION DU PROTOCOLE DE SUIVI BIOLOGIQUE POUR LA PRÉPARATION DU PROCHAIN CONTRAT

PPG GERES DEVISE - MÉTROLOGIE TRANCHE 2025

PPG ARNOULT BRUANT - MÉTROLOGIE TRANCHE 2025

CPT MARAIS DE BROUAGE - MÉTROLOGIE TRANCHE 2025

MARAIS NORD DE ROCHEFORT - MÉTROLOGIE TRANCHE 2025

APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 06-02-2025

LUTTE CONTRE LES EEE VEGETALES - TERRITOIRE SMCA

LUTTE CONTRE LES EEE VEGETALES - TERRITOIRE NON COUVERTS PAR UN CPT OU UN PPG

PPG GERES DEVISE - LUTTE CONTRE LES EEE VEGETALES

PPG ARNOULT BRUANT - LUTTE CONTRE LES EEE VEGETALES

CPT BROUAGE - LUTTE CONTRE LES EEE VEGETALES

LUTTE CONTRE LES EEE ANIMALES

FREDON 17 - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ET ADHESION

PPG ARNOULT BRUANT - ÉTUDE HYDROMORPHOLOGIQUE QUI DOIT CONDUIRE A IDENTIFIER UN NOUVEAU TRACÉ DU BRUANT EN AVAL DE LA RD18

CPT BROUAGE - COMPLÉMENT DE SUBVENTION A L'ÉTUDE HYDROGÉOLOGIQUE DE CARACTÉRISATION DES ALIMENTATIONS DU MARAIS PAR SES AQUIFÈRES BORDIERS

AUTORISATION DU PRÉSIDENT A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2025

PRÉSENTATION DU ROB ET TENUE DU DOB

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 24-10-2024

CONVENTION-CADRE D'UTILISATION DES MISSIONS FACULTATIVES PROPOSÉES PAR LE CDG17

PPG ARNOULT BRUANT - ÉTUDE DES DYNAMIQUES DE RUISSELLEMENT ET PRÉVENTION DES INONDATIONS LIÉES SUR LES COMMUNES DE LA CLISSE ET SAINT GEORGES DES COTEAUX

PPG ARNOULT BRUANT - ÉTUDE DE LA DYNAMIQUE DES RUISSELLEMENTS AGRICOLES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS LIÉES SUR LES COMMUNES DE LA CLISSE ET DE SAINT GEORGES DES COTEAUX (MODIFICATION)

PPG ARNOULT-BRUANT - ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF A L'INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES ET DU MAILLAGE BOCAGER (CDC CŒUR DE SAINTONGE)

FIXATION DU TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE MARAIS NORD DE ROCHEFORT - 2025

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE GERES-DEVISE - 2025

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE ARNOULT-BRUANT - 2025

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE MARAIS DE BROUAGE - 2025

DÉSIGNATION D UN DÉLÉGUÉ SUPPLÉANT AU SEIN DU COMITE SYNDICAL DE L'EPTB CHARENTE

MODIFICATION DU TABLEAU DU COMITE SYNDICAL

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 05-09-2024

PPG GERES-DEVISE - LUTTE CONTRE LES EEE ANIMALES ET VÉGÉTALES (MISE A JOUR DU PLAN DE FINANCEMENT)

PPG ARNOULT-BRUANT - LUTTE CONTRE LES EEE ANIMALES ET VÉGÉTALES (MISE A JOUR DU PLAN DE FINANCEMENT)

LUTTE CONTRE LES EEE VEGETALES

ÉTUDE DE LA DYNAMIQUE DES RUISSELLEMENTS AGRICOLES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS LIÉES SUR LES COMMUNE DE LA CLISSE ET DE SAINT GEORGES DES COTEAUX

CPT MARAIS DE BROUAGE - RESTAURATION DES OUVRAGES HYDRAULIQUES TRANCHE 4

CPT MARAIS DE BROUAGE - AMÉNAGEMENT HYDRAULIQUE DE L'UHC PRIORITAIRE GRAND GARÇON

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 30-05-2024

FREDON 17 - DÉSIGNATION D UN RÉFÉRENT

CPT MARAIS DE BROUAGE - RESTAURATION DES OUVRAGES HYDRAULIQUES TRANCHE 4