Délibérations

CPT MARAIS DE BROUAGE - ÉTUDE DE PRÉFIGURATION DUNE STRATÉGIE HYDRAULIQUE DE LIMITE EAU DOUCE - EAU SALÉE SUR LA FRANGE LITTORALE

CPT MARAIS DE BROUAGE - MODÉLISATION DES IMPACTS DE LA MODIFICATION DE LA GESTION DES NIVEAUX D’EAU

PPG ARNOULT-BRUANT - DIAGNOSTIC DE L’OUVRAGE DE BEL AIR ET DU FONCTIONNEMENT DU MARAIS PRAIRIAL

PPG ARNOULT-BRUANT - DIAGNOSTIC DES TÊTES DE BASSIN VERSANT

CPT MARAIS DE BROUAGE - LUTTE CONTRE LES ESPÈCES EXOTIQUES ENVAHISSANTES VÉGÉTALES

LUTTE CONTRE LES ESPÈCES EXOTIQUES ENVAHISSANTES VÉGÉTALES

LUTTE CONTRE LES ESPÈCES EXOTIQUES ENVAHISSANTES ANIMALES

FREDON 17 - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ET ADHESION

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRESORERIE

APPLICATION DE LA FONGIBILITÉ DES CREDITS

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2024 - CDA DE LA ROCHELLE

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2024 - CDC DE GÉMOZAC

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2024 - CDA DE SAINTES

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2024 - CDC DES VALS DE SAINTONGE

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2024 - CDC AUNIS SUD

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2024 - CDC CŒUR DE SAINTONGE

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2024 - CDC DU BASSIN DE MARENNES

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2024 - CDA ROCHEFORT OCÉAN

AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023

APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 25-01-2024

AUTORISATION DU PRÉSIDENT A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024

PROROGATION DU POSTE D’ANIMATEUR DU TERRITOIRE GERES-DEVISE

PRÉSENTATION DU RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE (ROB) ET TENUE DU DÉBAT (DOB)

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 14-12-2023

MODIFICATION DU TABLEAU DU COMITE SYNDICAL

MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE LA FPT 17 POUR NÉGOCIER UN ACCORD AVEC LES ORGANISATIONS SYNDICALES REPRÉSENTATIVES ET LANCER LA CONSULTATION POUR LA CONCLUSION DUNE CONVENTION DE PARTICIPATION DANS LE DOMAINE DE LA PRÉVOYANCE

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - ÉTUDE PRÉALABLE A LA RESTAURATION DES OUVRAGES HYDRAULIQUES TRANCHE 4 (CORRECTION DU PLAN DE FINANCEMENT)

CPT BROUAGE - ATTRIBUTION DU MARCHÉ RELATIF A LA CARACTÉRISATION DES ALIMENTATIONS EN EAU DU MARAIS

PPG MARAIS NORD DE ROCHEFORT - ATTRIBUTION DU MARCHÉ RELATIF A L’ÉTUDE PRÉALABLE

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE ANIMATEUR DU TERRITOIRE MARAIS NORD DE ROCHEFORT - 2024

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE ANIMATEUR DU TERRITOIRE GERES-DEVISE - 2024

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE ANIMATEUR DU TERRITOIRE ARNOULT-BRUANT - 2024

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE ANIMATEUR DU TERRITOIRE MARAIS DE BROUAGE - 2024

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

MODIFICATION DU POSTE ANIMATEUR DU TERRITOIRE ARNOULT-BRUANT

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 12-10-2023

DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRIMITIF 2023

EXPÉRIMENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU)

PPG ARNOULT-BRUANT - ÉTUDE PRÉALABLE A LA RESTAURATION D UN OUVRAGE HYDRAULIQUE

PPG ARNOULT-BRUANT - ATTRIBUTION DU MARCHÉ RELATIF A L INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES ET DU MAILLAGE BOCAGER (COOPÉRATION AVEC LA CDA DE SAINTES)

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 23-06-2023

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

CRÉATION DE L'EMPLOI D'ASSISTANT ADMINISTRATIF ET FINANCIER

CONVENTION DE PARTAGE DES DONNÉES PIÉZOMÉTRIQUES, DE NIVEAUX D'EAU AINSI QUE DE DÉBIT

PPG ARNOULT-BRUANT - ANALYSE SEDIMENTAIRE

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - ÉTUDE PRÉALABLE A LA RESTAURATION DES OUVRAGES HYDRAULIQUES TRANCHE 4

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - TRAVAUX DE RESTAURATION DES OUVRAGES HYDRAULIQUES TRANCHE 3

MARAIS NORD DE ROCHEFORT - TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA CONNEXION ENTRE LE CANAL DE CHARRAS ET LE MARAIS DE LOUBY

MARAIS NORD DE ROCHEFORT - ÉTUDE PRÉALABLE A LA RESTAURATION DE LA CONTINUITÉ PISCICOLE AU NIVEAU DU NŒUD HYDRAULIQUE DE FICHEMORE

PPG MARAIS NORD DE ROCHEFORT - ÉTUDE PRÉALABLE

INSTALLATION DU BUREAU SYNDICAL

ÉLECTION D'UN MEMBRE SUPPLÉMENTAIRE AU BUREAU SYNDICAL

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 30-03-2023

CPT DU MARAIS DE BROUAGE 2023-2024

PPG ARNOULT BRUANT - RESTAURATION DE RIPISYLVE 2023

PPG ARNOULT BRUANT - ÉTUDE PRÉALABLE A LA MISE EN ŒUVRE DE BANQUETTES ALTERNÉES SUR LE CANAL DE CHAMPAGNE ET LE COURS D'EAU DU FREUSSIN

PPG ARNOULT BRUANT - RESTAURATION HYDRO-MORPHOLOGIQUE A LA SUITE DE L'EFFACEMENT DES OBSTACLES A L'ÉCOULEMENT

PPG ARNOULT BRUANT - EFFACEMENT DES OBSTACLES A L'ÉCOULEMENT SUR LES COURS D'EAU DU TERRITOIRE ARNOULT-BRUANT

PPG ARNOULT BRUANT - ÉTUDE PRÉALABLE POUR LA RESTAURATION DE LA CONTINUITÉ ÉCOLOGIQUE SUR DES OUVRAGES EN LISTE 1 ET LISTE 2 DE L'ARNOULT

RENOUVELLEMENT DE L'EMPLOI D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE "MARAIS NORD DE ROCHEFORT"

PROGRAMME DE LUTTE CONTRE ESPÈCES EXOTIQUES ENVAHISSANTES ANIMALES ET VÉGÉTALES 2023

PROGRAMME DE LUTTE CONTRE ESPÈCES EXOTIQUES ENVAHISSANTES ANIMALES 2023

PROGRAMME DE LUTTE CONTRE ESPÈCES EXOTIQUES ENVAHISSANTES VÉGÉTALES 2023

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRÉSORERIE INTERACTIVE

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2023 - CDA DE LA ROCHELLE

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2023 - CDC DE GÉMOZAC

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2023 - CDA DE SAINTES

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2023 - CDC VALS DE SAINTONGE

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2023 - CDC AUNIS SUD

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2023 - CDC CŒUR DE SAINTONGE

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2023 - CDC DU BASSIN DE MARENNES

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2023 - CDA ROCHEFORT OCÉAN

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023

AFFECTATION DU RÉSULTAT 2022

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 16/02/2023

CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE AVEC LA FREDON 17

AUTORISATION DU PRÉSIDENT A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023

TITRES RESTAURANT

VALIDATION DU DOCUMENT UNIQUE D'ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS (DUERP)

PPG ARNOULT BRUANT - ABANDON DE LA PROCÉDURE DU MARCHÉ RELATIF A L'INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES ET DE MAILLAGE BOCAGER

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - ÉTUDE PRÉALABLE A LA FINALISATION DE LA RESTAURATION DU CANAL DE BROUE

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DE TERRITOIRE "GERES-DEVISE" - 2023

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DE TERRITOIRE "ARNOULT-BRUANT" - 2023

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

MODIFICATION DU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE "MARAIS DE BROUAGE"

MODIFICATION DU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE "GERES-DEVISE"

MODIFICATION DU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE "ARNOULT-BRUANT"

PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE (ROB) ET TENUE DU DÉBAT (DOB)

INSTALLATION DU BUREAU SYNDICAL

DÉSIGNATION D'UN MEMBRE SUPPLÉMENTAIRE AU BUREAU SYNDICAL

ADAPTATION DE LA COMPOSITION DU BUREAU SYNDICAL

MODIFICATION DU TABLEAU DU COMITÉ SYNDICAL

INSTALLATION DES DÉLÉGUÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS DÉSIGNÉS PAR LA CDA DE LA ROCHELLE

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 06-10-2022

INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES - COOPÉRATION AVEC LA CDA DE SAINTES

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE "MARAIS NORD DE ROCHEFORT"

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DES TERRITOIRES "GERES-DEVISE" ET "ARNOULT-BRUANT"

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE "MARAIS DE BROUAGE"

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

OUVERTURE DE POSTE

FREDON 17 - ADHÉSION ET CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES

NOMENCLATURE M57 - FIXATION DE LA DURÉE D'AMORTISSEMENT

NOMENCLATURE M57 - ADOPTION PRÉALABLE DU RBF

INSTAURATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

SUBVENTION A L'AFP DES MARAIS DE BROUAGE

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - ÉTUDE ET DOSSIER RÉGLEMENTAIRE POUR LA STABILISATION DES BERGES DU CANAL DE BROUE

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - SUIVI DES INDICATEURS BIOLOGIQUES 2023

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - ÉTUDE DE RESTAURATION DES OUVRAGES HYDRAULIQUES TRANCHE 3

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - ÉTUDE DE LA CONTINUITÉ PISCICOLE

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 23-06-2022

MARCHÉ RELATIF A L'IMPLANTATION D'UN RÉSEAU DE CAPTEURS HYDROMÉTRIQUES

MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE M57 A COMPTER DU 01/01/2023

PPG ARNOULT-BRUANT - AUTORISATION DU PRÉSIDENT A DÉPOSER LE DOSSIER RÉGLEMENTAIRE

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - TRAVAUX DE RESTAURATION DES OUVRAGES HYDRAULIQUES

MODIFICATION STATUTAIRE

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 24/03/2022

PROROGATION DE L'EMPLOI D'ANIMATEUR DES TERRITOIRES "GERES-DEVISE" ET "ARNOULT-BRUANT"

PPG ARNOULT-BRUANT - DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UN RÉSEAU DE STATIONS DE SUIVI HYDRAULIQUE

PPG GERES-DEVISE - DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UN RÉSEAU DE STATIONS DE SUIVI HYDRAULIQUE

SUBVENTION DU SIAH POUR L'ENTRETIEN D'UN OUVRAGE

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU DÉVELOPPEMENT D'UNE APPLICATION DE SUIVI DE L’EXÉCUTION DU PROTOCOLE EXPÉRIMENTAL DE CURAGE

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A L'ÉTUDE SUR LA RESTAURATION DES OUVRAGES HYDRAULIQUES

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UN RÉSEAU DE STATIONS DE SUIVI HYDRAULIQUE

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A L'ÉTUDE SUR LA CARACTÉRISATION DES ALIMENTATIONS EN EAU DU MARAIS

CPT DU MARAIS DE BROUAGE - DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A L'ÉTUDE SUR LA CAPACITÉ DE GERMINATION ET DE DÉVELOPPEMENT DE LA JUSSIE EN LIEN AVEC L'INRAE

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LES ESPÈCES EXOTIQUES ENVAHISSANTES VÉGÉTALES DES SOUS-BASSINS "MARAIS NORD DE ROCHEFORT", "GERES-DEVISE", "ARNOULT-BRUANT" ET "VALLÉE DE LA CHARENTE"

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LE JUSSIE DU SOUS-BASSIN "MARAIS DE BROUAGE"

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRÉSORERIE INTERACTIVE

APPEL DE CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES COMPLÉMENTAIRES 2022

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022

AFFECTATION DU RÉSULTAT 2021

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 27/01/2022

ÉTUDE PRÉALABLE AU PPG GERES-DEVISE

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU CONTRAT DE PROGRÈS TERRITORIAL DU MARAIS DE BROUAGE - SUIVI DES INDICATEURS BIOLOGIQUES 2022

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES - PIÉGEAGE PROFESSIONNEL 2022

CONVENTION DES PRESTATIONS DE SERVICES POUR LA LUTTE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES AVEC LA FREDON 17 - 2022

CONVENTION AVEC LES ATELIERS TECHNIQUES DE LA CARO - ENTRETIEN DU VÉHICULE

DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DU TERRITOIRE "MARAIS NORD DE ROCHEFORT"

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

OUVERTURE DE POSTE

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDA LA ROCHELLE

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDC GÉMOZAC

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDA SAINTES

DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2022 - CDC VALS DE SAINTONGE