Organisation SMCA

Fonctionnement et Gouvernance

Le SMCA est un Syndicat mixte dont le Bureau syndical est composé du Président du SMCA M. Alain BURNET, de 5 Vice-Présidents et de 3 membres supplémentaires.

Il est administré par un Comité syndical, composé de 34 délégués titulaires et d’un nombre égal de suppléants.

Avec une superficie totale de près de 120 000 hectares,

il a été décidé de découper le bassin versant de la Charente aval en 5 commissions géographiques,

chaque commission géographique correspondant à un sous-bassin.

Organisation

Président et Vice-Présidents

Le Président et les Vice-Présidents sont élus par le Comité Syndical en leur sein.

Bureau syndical

Le Bureau syndical est composé d'un représentant par sous-bassin. Tous les EPCI doivent être représentés. Il exerce une mission de coordination et il est notamment chargé de la préparation des séances du Comité syndical.

Membres du Bureau syndical

M. BURNET Alain

Président

M. BARREAUD Sylvain

1er Vice-Président

Le Bureau syndical est composé du Président du SMCA, de 5 vice-Présidents et de 3 membres supplémentaires.

M. PETIT Jean-Marie

2ème Vice-Président

Mme TOUSSAINT Charlotte

3ème Vice-Présidente

M. DUBOIS Richard

4ème Vice-Président

M. BESSAGUET Bruno

5ème Vice-Président

M. ROBLIN Didier

Membre supplémentaire

M. ALBRECHT Sylvain

Membre supplémentaire

M. LEBRETON Dominique

Membre supplémentaire

Comité syndical

Le Comité syndical délibère sur les affaires intéressant le syndicat et relevant de sa compétence, notamment :

le vote du budget et des participations des adhérents
l’approbation du compte administratif
les décisions concernant l’adhésion et le retrait des membres
l’approbation du règlement intérieur et des modifications statutaires
le suivi et la gestion des enveloppes de travaux
le suivi et la mise en œuvre des programmes d'investissements annuels et pluriannuels à partir des priorités définies localement.

Le Comité syndical est composé de 34 délégués titulaires, selon la répartition suivante:

2 délégués par EPCI, soit 16 délégués
Les 18 délégués restants sont répartis ainsi :

- 50 % superficie de l’EPCI / bassin versant global

- 50 % population corrigée de l’EPCI / population totale du bassin versant

Clé de répartition du Comité syndical

Commissions géographiques

La composition des Commissions géographiques est définie par le Comité syndical.

Elles ont vocation à réunir le plus largement possible toutes celles et ceux qui, d’une manière ou d’une autre, participent à l’aménagement et au développement du sous-bassin concerné, en faisant remonter au Comité syndical les enjeux et besoins exprimés localement (pas de pouvoir délibératif).

L'objectif est d'impulser la programmation du sous-bassin (définition des enjeux et objectifs à atteindre).

Il y a une Commission par sous-bassin. Chacune d'entre elle comporte un Président et un rapporteur.

Tous les délégués du Comité syndical peuvent siéger aux différentes Commissions, ainsi que les élus des Communes concernées par la Commission et les référents des Associations syndicales.