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Plaquette de communication

 

Plaquette de communication destinée aux nouveaux élus 2020 (SMCA)

Présentation du SMCA :
Périmètre, rôle et organisation.

Plaquette de communication destinée aux propriétaires riverains d'un cours d'eau (SMCA)

Qu'est qu'un cours d'eau ?
Quels sont les droits et les devoirs ?
Qu'est ce que l'entretien courant d'un cours d'eau ?
Dans quel cadre y a t-il des interventions soumises à avis ou procédure préalable auprès des services de l'Etat ?

Guide de l'entretien des cours d'eau en Charente Maritime (DDTM)

 

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