Date délibération	Objet	Intitulé de l'acte	Numéro
Délibération du 22/10/2021	FINANCES LOCALES	DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU POSTE D'ANIMATEUR DU SOUS-BASSIN MARAIS DE BROUAGE	DCS2021-42
Délibération du 22/10/2021	PERSONNEL	MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS	DCS2021-41
Délibération du 22/10/2021	FINANCES LOCALES	DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET PRIMITIF	DCS2021-40
Délibération du 22/10/2021	INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE	APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 06-05-2021	DCS2021-39
Délibération du 06/05/2021	FINANCES LOCALES	INDEMNITE SPECIFIQUE DE SERVICES (ISS)	DCS2021-38
Délibération du 06/05/2021	FINANCES LOCALES	DEMANDES DE SUBVENTION RELATIVE AU CPT DU MARAIS DE BROUAGE - TRAVAUX SUR DES OUVRAGES PRIORITAIRES SITUES LE LONG DU CANAL DE BROUE (TRANCHE 2021)	DCS2021-37
Délibération du 06/05/2021	FINANCES LOCALES	ETUDE EN LIEN AVEC LE PPG GERES-DEVISE	DCS2021-36
Délibération du 06/05/2021	INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE	APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 25 03 2021	DCS2021-35
Délibération du 25/03/2021	PERSONNEL	MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS	DCS2021-34
Délibération du 25/03/2021	PERSONNEL	OUVERTURE DE POSTE - ANIMATEUR DES SOUS-BASSINS 'GERES-DEVISES' ET 'ARNOULT-BRUANT'	DCS2021-33
Délibération du 25/03/2021	FINANCES LOCALES	DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES DES ASSOCIATIONS SYNDICALES DE PROPRIETAIRES DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES	DCS2021-32
Délibération du 25/03/2021	FINANCES LOCALES	CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DE LA LUTTE COORDONNEE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES SUR LE CANAL DE CHARRAS ET LE CANAL CHARENTE-SEUDRE	DCS2021-31
Délibération du 25/03/2021	FINANCES LOCALES	CONVENTION DES PRESTATIONS DE SERVICES POUR LA LUTTE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES AVEC LA FREDON17	DCS2021-30
Délibération du 25/03/2021	FINANCES LOCALES	TRAVAUX D'URGENCE DU SOUS-BASSIN 'ARNOULT BRUANT' OFFRE DE CONCOURS DE LA SOCIETE GAIA	DCS2021-29
Délibération du 25/03/2021	FINANCES LOCALES	TRAVAUX D'URGENCE DU SOUS-BASSIN 'ARNOULT-BRUANT' DEMANDE DE SUBVENTION	DCS2021-28
Délibération du 25/03/2021	FINANCES LOCALES	DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU CPT DU MARAIS DE BROUAGE- SUIVI DES TAXONS FAUNISTIQUES ET FLORISTIQUES	DCS2021-27
Délibération du 25/03/2021	FINANCES LOCALES	DELEGATION AU BUREAU SYNDICAL DES AVIS SUR LES PROJETS PORTES PAR DES MAITRES D'OUVRAGES PARTENAIRES DANS LE CADRE DES CPT-PPG	DCS2021-26
Délibération du 25/03/2021	INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE	REGLEMENT POUR L'ORGANISATION A DISTANCE DES ASSEMBLEES PAR VISIOCONFERENCE	DCS2021-25
Délibération du 25/03/2021	FINANCES LOCALES	VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021	DCS2021-24
Délibération du 25/03/2021	FINANCES LOCALES	AFFECTATION DU RESULTAT 2020	DCS2021-23
Délibération du 25/03/2021	FINANCES LOCALES	APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2020	DCS2021-22
Délibération du 25/03/2021	FINANCES LOCALES	VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020	DCS2021-21
Délibération du 25/03/2021	INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE	APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 21-01-2021	DCS2021-20
Délibération du 21/01/2021	PERSONNEL	MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS	DCS2021-19
Délibération du 21/01/2021	PERSONNEL	OUVERTURE DE POSTE	DCS2021-18
Délibération du 21/01/2021	FINANCES LOCALES	DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES	DCS2021-17
Délibération du 21/01/2021	FINANCES LOCALES	DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LE LAGAROSIPHON	DCS2021-16
Délibération du 21/01/2021	FINANCES LOCALES	DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LA JUSSIE DES SOUS-BASSINS MARAIS NORD DE ROCHEFORT, GERES-DEVISE, ARNOULT-BRUANT ET VALLÉE DE LA CHARENTE	DCS2021-15
Délibération du 21/01/2021	FINANCES LOCALES	DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LA JUSSIE DU SOUS-BASSIN MARAIS DE BROUAGE	DCS2021-14
Délibération du 21/01/2021	FINANCES LOCALES	DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU CONTRAT DE PROGRÈS TERRITORIAL DU MARAIS DE BROUAGE - AMÉLIORATION DES CONNAISSANCES RELATIVES A L'ALIMENTATION EN EAU DU MARAIS	DCS2021-13
Délibération du 21/01/2021	FINANCES LOCALES	DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU CONTRAT DE PROGRÈS TERRITORIAL DU MARAIS DE BROUAGE - ÉTUDE DES OUVRAGES HYDRAULIQUES	DCS2021-12
Délibération du 21/01/2021	FINANCES LOCALES	DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AU CONTRAT DE PROGRÈS TERRITORIAL DU MARAIS DE BROUAGE - SUIVI DES TAXONS FAUNISTIQUES ET FLORISTIQUES	DCS2021-11
Délibération du 21/01/2021	FINANCES LOCALES	DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2021 - CDA LA ROCHELLE	DCS2021-10
Délibération du 21/01/2021	FINANCES LOCALES	DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2021 - CDC GÉMOZAC	DCS2021-09
Délibération du 21/01/2021	FINANCES LOCALES	DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2021 - CDA SAINTES	DCS2021-08
Délibération du 21/01/2021	FINANCES LOCALES	DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2021 - CDC VALS DE SAINTONGE	DCS2021-07
Délibération du 21/01/2021	FINANCES LOCALES	DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2021 - CDC AUNIS SUD	DCS2021-06
Délibération du 21/01/2021	FINANCES LOCALES	DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2021 - CDC COEUR DE SAINTONGE	DCS2021-05
Délibération du 21/01/2021	FINANCES LOCALES	DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2021 - CDC DU BASSIN DE MARENNES	DCS2021-04
Délibération du 21/01/2021	FINANCES LOCALES	DÉTERMINATION ET APPEL DES CONTRIBUTIONS SOLIDAIRES 2021 - CDA ROCHEFORT OCÉAN	DCS2021-03
Délibération du 21/01/2021	FINANCES LOCALES	DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE	DCS2021-02
Délibération du 21/01/2021	INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE	APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 22/10/2020	DCS2021-01